Mentions légales

Mentions légales du site internet de l’ASARD

 

       I.            Présentation générale

 

L’Association pour des Systèmes Alimentaires Responsables et Durables (ASARD) a été fondée en 2016 par Damien Roux, ingénieur agronome français spécialisé en agro-écologie et dans les circuits courts alimentaires.

Le présent site fournit des informations permettant de connaitre les activités de l’ASARD.

 

     II.            Propriété et gestion du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://asso-asard.org/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de sa gestion :

Propriétaire : Ce site est la propriété de l’Association pour des Systèmes Alimentaires Responsables et Durables (ASARD), dont le siège social est situé au 60 rue Pierre et Marie Curie, 34430 Saint Jean de Védas. L’ASARD est enregistrée à la Préfecture de l’Hérault.

Editeur : ASARD, 60 rue Pierre et Marie Curie, 34430 Saint Jean de Védas

Directeur de publication : Damien Roux – contact@asso-asard.org

Hébergeur : SARL LWS (Ligne Web Services). Siège social : 4 Rue Galvani, 75017 PARIS. Capital : 1 000 000 Euros. RCS Paris B 450 453 881.

 

  III.            Crédits photo

 

  IV.            Définition

Le présent site internet, accessible à l’adresse http://asso-asard.org/, est ci-après désigné par « le Site ».

 

    V.            Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site (notamment graphismes, photos, logos, textes, sons, animations, etc.) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé. Dans tous les autres cas, sauf accord express et écrit de l’ASARD, toute reproduction et toute utilisation de copie totale ou partielle par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

  VI.            Contenu

Les informations contenues dans les pages de ce site sont fournies à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. L’ASARD ne peut pas garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. L’ASARD ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, omissions ou délais de mise à jour des informations disponibles sur ce site. L’ASARD décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite par quiconque des informations contenues dans ce site. L’ASARD décline toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels le Site offre des liens.

 

VII.            Limites et responsabilité

L’utilisateur du Site doit protéger ses équipements techniques et effectuer toutes sauvegardes de ses données. Il est seul responsable de l’utilisation qu’il peut faire du service fourni par le Site.

L’ASARD s’efforce d’offrir aux utilisateurs des informations ou des outils disponibles et vérifiés. L’ASARD ne saurait être tenue pour responsable de tout inconvénient ou dommage inhérent à l’utilisation du réseau internet, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités, d’une rupture de service, d’une intrusion extérieure, ou de la présence de virus informatiques.

VIII.            Récolte des données

Le Site utilise des cookies pour l’analyse statistique des visites du site ainsi que sa gestion.

 

  IX.            Marques et logotypes

La marque désignée « ASARD » ainsi que son logo associé sont des marques. Toute reproduction totale ou partielle et toute utilisation de la marque ou du logo, par quelque moyen que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable explicite de l’ASARD est interdite et prohibée au sens des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Désignation de la marque :

 

ASARD

 

Logotype de la marque :

Logo - Association ASARD 3